C’est un nouvel épisode que nous propose Frédéric Mitterand avec la mission Zelnik et son rapport sur le futur de la création sur Internet qui fait suite à la loi Hadopi 2.C’est pas moins de 22 propositions qui ont été apportées pour améliorer l’offre légale de la culture sur Internet et la rémunération des artistes.La première chose à développer selon eux, l’offre légale de la musique sur Internet.Bien évidemment, l’idée de la licence globale a déja été refusée nombreuse fois, malgré des points positifs indéniables mais préfère plutôt aider des services tels que Deezer, Jiwa ou Wormee en terme de négociations avec les maisons de disques.Sur ce point, l’idée n’est pas mauvaise.De plus, une carte de la musique en ligne sera proposée prochainement.D’une valeur de 50 euros, elle ne coutera que 20 à 25 euros pour l’internaute, la différence serait pris en compte par l’État et par des professionnels.De plus, les offres de VOD auront une offre à prix unique et une baisse de la TVA sur les livres numériques.
A priori, les efforts ne sont pas mauvais, mais bien evidemment, tout celà nécessite de l’argent et c’est là que le drame s’instaure.En effet, la mission Zelnik envisage de mettre en place une « taxe google ».Le but sera de prévoir une taxe sur les revenus publicitaires en ligne, en l’occurence majoritairement Google, puis Microsoft, AOL, Yahoo! voir même Facebook.Pire, les fournisseurs d’accès à Internet pourraient également être la cible d’une taxe déguisée, celle de leur supprimer le taux de TVA à 5,5%.Une belle idée après avoir aider les FAI à se developper, il y a encore peu, leur offre en terme de solutions techniques dns le but de favoriser le haut-débit en France pour rattraper notre retard.Mieux encore, cette répercution de cette TVA à 5,5% supprimée (qui passera donc à 19,6%) sera forcément la cible des consommateurs et clients.Résultat, le détenteur d’une connexion Internet verra son abonnement augmentée, même si celui-ci ne fait pas appel aux offres légales et le comble, c’est qu’il devra payer encore, si il souhaite obtenir de la musique en ligne librement ou tout autre produit culturel numérique.En dehors de celà, l’idée de la licence globale était une hérésie…La mission Zelnik à encore d’importants concepts à revoir.
